Mentions légales - VALOIS VINTAGE PARIS

MENTIONS LEGALES

OBJET DU SITE

Le Site VALOIS VINTAGE PARIS est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet. Il permet de proposer à la vente une sélection des articles présentés dans les boutiques de la société SCG PARTNER, entre autres des vêtements, chaussures, bijoux femme, homme, et des accessoires, à des internautes ou utilisateurs naviguant sur le site.

EDITEUR - CONTACT

Editeur : le Site VALOIS VINTAGE PARIS est produit par la société SCG PARTNER, SARL au capital de 7 622 Euros dont le siège social est 8 rue des Saussaies 75008 Paris inscrite au RCS de Paris sous le numéro B 421448002.

Numéro de TVA : FR 40 421 44 80 02

Pour tout contact vous pouvez vous adresser à la société par :

E-mail : contact@valoisvintage-paris.com

Téléphone : 01 49 24 97 64

Courrier : 8 rue des Saussaies 75008 Paris

Le Site est hébergé par la Société 1&1.

RESPONSABILITE

Dans le processus de vente en ligne, la société SCG PARTNER n'est tenue que d'une obligation de moyen. Sa responsabilité ne pourra être engagée en cas de dommage résultant de l'utilisation du réseau Internet tels qu'une intrusion extérieure, un virus informatique, une rupture de service ou plus généralement tous cas qualifiés de force majeure par les Tribunaux.

PROPRIETE INTELLECTUELLE

Tous les éléments du Site VALOIS VINTAGE PARIS sont et restent la propriété intellectuelle de la société SCG PARTNER.
Personne n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site quils soient visuels ou sonores. Tout lien simple ou par hypertexte est strictement interdit sans laccord express et préalable de la société SCG PARTNER. Tout lien devra être sur simple demande de la société SCG PARTNER

INFORMATIQUE ET LIBERTE

En application de la loi 78-17 du 6 janvier 1978, dite Informatique et Libertés, le Client est informé que sa commande fait l'objet d'un traitement nominatif informatisé. Ces informations permettent à VALOIS VINTAGE PARIS, de traiter et exécuter la commande.

Conformément à la loi 78/17 Informatique et Libertés du 06 Janvier 1978, le Client dispose dun droit daccès, de rectification et dopposition sur les informations qui le concernent, en écrivant, par courrier électronique, à ladresse suivante : contact@valoisvintage-paris.com ou par courrier à ladresse suivante : 8 rue des Saussaies 75008 Paris

Conformément à larticle 32 de la loi 78-17 Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, modifiée par la loi 2004-80 du 6 août 2004, les informations indispensables à VALOIS VINTAGE PARIS, pour traiter et exécuter les commandes, sont signalées par un astérisque dans les pages du Site.
Les autres informations demandées, pour lesquelles la réponse de linternaute est facultative ou les informations relatives à son intérêt pour les offres susceptibles de lui être adressées par VALOIS VINTAGE PARIS, sont destinées à mieux le connaître ainsi qu'à améliorer les services qui lui sont proposés.
Sauf opposition de sa part, VALOIS VINTAGE PARIS peut être amené à communiquer les informations facultatives collectées à des partenaires commerciaux.
La société SCG PARTNER, éditeur du Site VALOIS VINTAGE PARIS, adresse au Client des informations lui permettant de mieux connaître et de mieux utiliser son Site, de lui faire bénéficier des offres promotionnelles diffusées sur le Site dans le strict respect des dispositions de la loi n° 2004-575 «pour la confiance dans l'économie numérique » du 21 juin 2004 et de la loi 78-17 « Informatique et Libertés » modifiée, sous réserve de son opposition.